Comptabilité Générale Marocaine: Comptabilité Générale

Comptabilité Générale Marocaine

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Comptabilité Générale

La comptabilité générale est un système d'organisation de l'information financière permettant de saisir , classer , enregistrer des donnés de bases chiffrées et de fournir , après traitement approprié , un ensemble d'information destinées aux différents utilisateurs.

La comptabilité peut être définie aussi à travers des multiples rôles. Elle est , en effet :

Un instrument de gestion;
Un moyen de preuve entre commerçants en justice;
Un moyen d'information des associés , des épargnants , des salariés et des tiers;
Un moyen de déterminer l'assiettes de plusieurs impôt;
Un moyen de base pour l'agrégation de donnés macro-économiques;

Il s'agit d'un outil indispensable à tous les agents économiques : chefs d'entreprises , pouvoirs publics , partenaires de l'entreprise , créanciers de l'entreprise...

Table de Matière:

Notions de base sur le bilan

La constatation des flux : les documents

Notions de base sur les comptes et leur fonctionnement

Le journal, le grand livre, la balance

Le compte de produits et de charges (CPC)

Les achats, les ventes, la T.V.A

Les avoirs

Les effets de commerce

Les règlements

Les charges de personnel

Les immobilisations

Les amortissements

Les clients douteux

Les provisions pour risques et charges

Les régularisations des charges et des produits

NOTION DE BASE SUR LE BILAN

1. Les flux

L’entreprise est un centre de flux des diverses catégories parmi celles-ci il y a les flux financiers tels que les encaissements et les décaissements

2. Le bilan

Définition

Le bilan est la « photographie » patrimoniale et financière de l’entreprise à une date donnée il se divise en 2 parties :

Les EMPLOIS figurent à gauche c'est-à-dire à L’ACTIF du bilan

Les RESSOURCES figurent à droite c'est-à-dire le PASSIF du bilan

l’actif se décompose en :

· Actif immobilisé (classe 2)

· Actif circulant hors trésorerie (classe 3)

· Trésorerie actif (classe 5)

Le passif se décompose en :

· financement permanent (classe 1)

· passif circulant hors trésorerie (classe 4)

· trésorerie passif (classe 5)

3. VARIANTIONS DU BILAN

Il y a des opérations qui ont une incidence sur le résultat de l’exercice comptable (les ventes de marchandises par exemple) et celles qui n’en ont pas.

Dans ce dernier cas il convient de noter que :

* le règlement d’une créance ne modifie pas le total du bilan, seule varie la composition interne de l’actif

* le règlement d’une dette entraîne une diminution du total du bilan, tant a l’actif (diminution de la trésorerie) qu’au passif (diminution des dettes)

Remarque :

*les comptes de charges (classe 6) et les comptes de produits classe 7 ne figurent pas au bilan c’est leur différence qui figure (en plus ou en moins) au passif du bilan parmi les capitaux propres

*le total des Emplois doit être toujours Egal au total des Ressources c'est-à-dire l’actif doit être Egal au passif

LA CONSTATIONS DES

FLUX : LES DOCUMENTS

Tout flux financier, (toute opération commerciale et financière) comprend un point de départ et un point d’arrivée

Tout flux financier représente un certain montant et doit être comptablement et fiscalement matérialisé par un document celui-ci constitue le support de flux qui sera enregistré en comptabilité

1 LES PRINCIPAUX DOCUMENTS

La facture

La facture est un écrit établi par le fournisseur et a dresse au client ; cet écrit indique les conditions de ventes des marchandises ou des prestations de services rendus.

La facture d’avoir

Il s’agit d’un écrit établi par le fournisseur et adressé au client pour un retour de marchandises non conformes à la commande ou pour une réduction commerciale ou financière supplémentaire …etc.

Le chèque bancaire

C’est un écrit par lequel une personne appelée tireur donne l’ordre a une autre personne appelée tiré (la banque) de payer une somme déterminée soit a elle-même soit a une autre personne appelée bénéficiaire

Le cheque bancaire est un moyen de paiement

La lettre de change

C’est un document par lequel une personne appelée tireur donne l’ordre à une autre personne appelé tiré de payer à une certaine échéance une somme déterminée à une personne appelé bénéficiaire (généralement le tireur)

La lettre de change est à la fois un moyen de paiement et un moyen de crédit

Le billet à ordre

Alors que la lettre de change est créée a l’initiative du créancier (le fournisseur) le billet a ordre l’est a l’initiative du débiteur (le client) celui-ci s’engage a payer a l’échéance la somme qu’il doit a son bénéficiaire

Le billet à ordre est a la fois un moyen de paiement et un moyen de crédit

2 MODELES DE DOCUMENTS

FACTURE DE DOIT

FOURNISSEUR Date………….. (ADRESSE COMPLET) (CLIENT ADRESSE COMPLETE) Facture n°…
Désignation	Quantité	Prix unitaire	total
Description des biens vendus Remises Port T.V.A Emballages	…	….	….
Net à payer			…….

LA FACTURE D’AVOIR

FOURNISSEUR Date………….. (ADRESSE COMPLET) (CLIENT ADRESSE COMPLETE) Facture n°…
Désignation	Quantité	Prix unitaire	total
Votre retour T.V.A	…	….	….
NET A DEDUIRE			…….

NOTIONS DE BASE SUR LES COMPTES

ET LEUR FONCTIONNEMENT

Toute opération commerciale constituant un flux de biens ou un flux de services ou un flux financier s’analyse en EMPLOIS ET RESSOURCES

En reprenant cette règle la comptabilité utilise les COMPTES et la terminologie correspondante car les tableaux RESSOURCES/EMPLOIS ne permettent pas les groupements de flux par nature or il importe de regrouper les ressources et les emplois par catégories homogènes

1 DEFINITION

Le compte est un tableau qui comprend 2 parties identiques distinctes :

L’une, la partie gauche réservée aux EMPLOIS appelée DEBIT (D)

L’autre la partie droite réservée aux RESSOURCES appelée CREDIT (C)

2 FONCTIONNEMENT

Les comptes peuvent être :

* Soit des COMPTES DE BILAN

* Soit des COMPTES DE GESTION

· Les comptes de bilan :

v Un compte de l’ACTIF est débité lorsqu’il augmente de valeur et crédité lorsqu’il diminue de valeur

v Un compte du PASSIF est crédite lorsqu’il augmente de valeur et débité lorsqu’il diminue de valeur

· Les comptes de gestion :

v Un compte de CHARGES est débité lorsqu’il augmente de valeur et crédité lorsqu’il diminue de valeur

v Un compte de PRODUITS est crédité lorsqu’il augmente de valeur et débité lorsqu’il diminue de valeur

Le fonctionnement des comptes peut être schématiquement résumé de la manière suivante

COMPTES DE BILAN

D + Comptes de charges C -		D - Comptes de Produits C +
Augmentation de valeur	Diminution de valeur	Diminution de valeur	Augmentation de valeur

COMPTES DE GESTION

D + Comptes de charges C -		D - Comptes de Produits C +
Augmentation de valeur	Diminution de valeur	Diminution de valeur	Augmentation de valeur

Par ailleurs l’utilisation des comptes fait appel au lexique suivant :

Ouvrir un compte c’est intituler une fiche et éventuellement

Porter le solde initiale :

* au débit s’il est débiteur

*au crédit s’il est créditeur

Dépiter un compte c’est inscrire une opération au débit de ce compte

Créditer un compte c’est inscrire une opération au crédit de ce compte

Solder un compte c’est dégager la différence entre le total du débit et le total du crédit (ou inversement)

*si le total du débit est supérieur au total du crédit on dit que le solde est débiteur

*si le total du crédit est supérieur au total du débit on dit que le solde est créditeur

*si le total du débit est égal au total du crédit on dit que le solde est nul.

On dit le compte est soldé

3 PRINCIPE DE LA PARTIE DOUBLE

Toute opération commerciale donne lieu a un enregistrement dans des comptes en distinguant pour chacune son point de départ (Ressources) de son point d’arrivée (Emploi) il s’agit de la base logique du raisonnement comptable

Dans tous les cas la Ressource est égale a l’Emploi pour chaque flux il en résulte que pour chaque opération

DEBIT=CREDIT

Et pour un ensemble d’opérations :

TOTAL DEBIT=TOTAL CREDIT

C’est le principe de la partie double.

LE JOURNAL, LE GRAND LIVRE,

LA BALANCE

1 LE JOURNAL

Au lieu d’être présentées dans des comptes schématiques les opérations commerciales sont enregistrées chronologiquement dans un registre appelé journal celui-ci doit être obligatoirement tenu dans l’entreprise

Voici la présentation matérielle du journal :

Les écritures au journal sont ensuite reportées au grand livre.

2 LE GRAND LIVRE

Le grand livre représente tous les comptes tenus par l’entreprise

3 LA BALANCE

La balance est un tableau récapitulatif et exhaustif des comptes de l’entreprise à une date donnée chaque compte est représenté par son numéro son intitulé son total débit son total crédit et son solde

Voici un exemple de balance

Une balance est un instrument de contrôle en application du principe de la partie double

Total débit = total crédit

X = Y

Total des soldes débiteurs = total des soldes créditeurs

X’ = Y’

Total au journal = total de la balance

Pour établir une balance il est recommandé de suivre les étapes suivantes

Cumulé les comptes c'est-à-dire total débit total crédit

Inscrire tous les comptes dans la balance

Totaliser les colonnes et vérifier l’égalité total colonne débits = total colonne crédits

Tirer dans la balance même le solde de chaque compte et l’inscrire dans la colonne correspondante vérifier l’égalité total des soldes débiteurs = total des soldes créditeurs

LE COMPTE DE PRODUITS ET DE CHARGES

Le compte de produits et de charges (C.P.C) est un état de synthèse qui joue un double rôle :

Il permet de déterminer le résultat de l’entreprise par la confrontation des produits et des charges de l’exercice

Il permet de calculer toute une série de résultats expliquant ainsi la formation du résultat net global de l’entreprise

Matériellement le C.P.C se présente sous la forme d’un tableau dont le calcul en cascade des différents résultats pouvant être schématisé de la manière suivante

» Produits d’exploitation - charges d’exploitation = résultat d’exploitation

» Produits financiers - charges financières = résultat financier

» résultat d’exploitation + résultat financier = résultat courant

» produits non courants - charges non courantes = résultat non courant

» résultat courant + résultat non courant = résultat avant impôt

» résultat avant impôt + impôt sur les résultats = résultat net

Remarque :

Les stocks en tant que comptes (classe 3 du plan comptable) ne figurent pas dans le C.P.C

Comptablement au moment de l’établissement des documents de synthèse (bilan, C.PC) le stock initial est soldé alors que le stock final est constaté

Le schéma suivant illustre cet aspect comptable des stocks :

Le compte 6114 « variation de stocks de marchandise » quel que soit son solde est cumulé avec le compte 6111 « achat de marchandises »

Ce cumul figure dans le C.P.C dans le compte 611 « achat revendus de marchandises » par conséquent ni le compte 6111 « achat de marchandises »

Ni le compte 311 « stock de marchandises » ni figurent dans le C.P.C

Concernant le stock de matières et fournitures consommables il faut tenir compte du même raisonnement que pour le stock de marchandises le cumul de compte 6124 « variation des stocks de matières et fournitures » et du compte 6121 « achats de matières premières et fournitures consommables » figure dans le C.P.C dans le compte 6122 « achat consommés de matières et fournitures »

Concernant le stock de produit finis (ou de produits en cours ou de produits intermédiaires et produits résiduels) leur traitement comptable est illustré par le schéma suivant

Le compte 713 « variation des stocks de produits » figure dans le C.P.C parmi les produits d’exploitation en dessous du compte 712 « ventes de biens et services produits »

LES ACHATS, LES VENTES, LA T.V.A

1 la T.V.A

La taxe sur la valeur ajoutée est un impôt indirect qui frappe les opérations économiques facturée par l’entreprise et supporté par le consommateur

Au niveau de l’entreprise la T.V.A ne peut être considérée comme une charge

L’entreprise facture la T.V.A à son client pour le compte de l’Etat mais elle ne verse pas la totalité de la T.V.A facturée l’entreprise déduit la T.V.A qu’elle a supportée lors des achats auprès de ses fournisseurs

L’entreprise ne verse en définitive que la différence entre la taxe sur les ventes et la taxe sur les achats et frais (il faut tenir compte de la règle de décalage d’un mois pour la récupération de la T.V.A payée aux fournisseurs d’exploitation)

Sur la base imposable (prix hors taxes) cinq taux peuvent être appliqués selon la nature des biens et services

taux réduits 7% 10% et 14%

taux normal 20 %

taux majoré 30%

2 LES ACHATS ET LES VENTES

2.1 GÉNÉRALITÉS

Lors des ventes de marchandises ou de produits ou prestations de services l’entreprise établit un document la facture

Cet écrit constitue la base de l’enregistrement comptable

La facture se compose de 2 parties

l’en tête qui comporte les références commerciales du fournisseur (non adresse du fournisseur et du client)

le corps de la facture qui comprend la désignation des marchandises vendus quantités prix unitaire montant hors taxe montant T.V.A prix toute taxes comprise (TTC)

Accessoirement le corps de la facture peut comprendre les diverses réductions venant du prix hors taxe et divers éléments pouvant s’ajouter au prix tels le transport et les emballages

2.2 LES REDUCTIONS

Il y a 4 types de réductions dont 3 à caractère commercial et une à caractère financier

Réductions commerciales

Rabais : réduction sur les prix pour tenir compte d’un défaut de qualité des marchandises vendues

Remise : réduction habituellement accordée en considération de la relation client/fournisseur ou de l’importance des achats

Ristourne : réduction accordée sur un ensemble d’opérations réalisées avec un même client pendant une période donnée (ristourne trimestrielle, annuelle…)

Réductions financières

Escompte : réduction accordée aux clients qui paient leur facture avant la date normale d’exigibilité

Exemple : escompte accordé pour paiement comptant

Escompte pour paiement à 30jours alors que l’échéance habituelle est de 90 Jours

Remarque :

Les rabais, les remises et les ristournes qui figurent sur la facture de doit ne sont jamais comptabilisés

Ecritures comptables types

Chez le client

		date
6111 3455 4411	Achats de marchandises Etat T.V.A récupérable sur charges		Fournisseurs	Net COM T.V.A	T.T.C
		date

Chez le fournisseur

2.3 LES MAJORATIONS

Il s’agir le plus souvent de frais de transport et des emballages

Frais de transport

- Cas du transport à la charge du fournisseur :

Le montant des frais de transport est inscrit au débit du compte 61426 « transport sur ventes ».

- Frais de transport à la charge du client mais payé par le fournisseur au départ de la marchandise :

Le montant des frais de port payé par le fournisseur est inscrit au Débit du compte 61426 « transports des ventes »ce compte est soldé lorsque le fournisseur facture le montant exact du transport

Remarque :

Lorsque le port est assuré par les propres moyens de transport de l’entreprise c’est compte 71276 « ports et frai accessoires facturés » qui est crédité du montant du transport facturé au client

· les emballages

2 grandes catégories d’emballages :

*Les emballages perdus

*Les emballages récupérables

· les achats d’emballages

Les achats d’emballages par une entreprise s’analysent selon la nature de ceux-ci :

*Soit comme une acquisition d’immobilisation s’il s’agit d’emballages récupérables (compte2333 « emballage récupérables identifiables »)

*Soit comme un achat d’emballage s’il s’agit d’emballages non identifiables ou d’emballages perdus ou d’emballages a usage mixte (compte 6123 « achats d’emballages »)

· les consignations d’emballages

* La consignation

chez le fournisseur

ECRITURE TYPE

Chez le client

Remarque :

La consignation des emballages n’est ni un produit pour le fournisseur ni une charge pour le client

èLe retour des emballages

Chez le fournisseur

ECRITURE TYPE

Chez le client

Ecriture type

Remarque

Si non restitution des emballages le prix de consignation est un produit par le fournisseur enregistré dans le compte 7127 « ventes et produits accessoires » et une charge pour le client enregistrée dans le compte 6123 « achats d’emballages » (ne pas oublier de décomposer le prix de consignation en hors taxe et en T.V.A)

Si le retour des emballages est effectué a un prix inférieur au prix de consignation différence est une charge pour le client inscrite dans le compte 61317 « malis sur emballages rendus » et un produit pour le fournisseur inscrit dans le compte 71275 « bonis sur reprises d’emballage consignés » (ne pas oublier de décomposer les « malis » et les « bonis » en hors taxe et en T.V.A).

LES AVOIRS

Les factures d’avoir appelées aussi notes de crédit sont établies par le fournisseur dans 2 cas :

* Réductions accordées par le fournisseur postérieurement à la facturation

* Retours de marchandises au fournisseur

1 LES REDUCTIONS COMMERCIALES SUR FACTURES D’AVOIR

ECRITURE TYPE

Chez le fournisseur

Chez le client

2 LES REDUCTIONS FINANCIERES SUR FACTURES D’AVOIR

Chez le fournisseur

ECRITURE TYPE

Chez le client

ECRITURE TYPE

3 LES RETOURS DE MARCHANDISES

La facture d’avoir concernant les retours de marchandises annule en totalité ou en partie une facture d’achat elle traduit donc une réduction de flux

L’enregistrement comptable de la facture d’avoir fait intervenir les mêmes comptes que pour un achat mais en inversant les sens Débit – crédit

Chez le fournisseur

ECRITURE TYPE

Chez le client

		Date
4411 6111 3455	Fournisseurs		Achats de marchandises Etat T.V.A récupérable sur les charges	X	X X
		Date

LES EFFETS DE COMMERCE

1 DIFFERENTS TYPES D4EFFETS DE COMMERCE

Les effets de commerce sont des moyens de crédit ils sont au nombre de 2 :

La lettre de change (ou traite) tirée par le fournisseur (tireur) sur le client (tiré)

Le billet a ordre souscrit par le client (souscripteur) à l’ordre du fournisseur (bénéficiaire)

2 ENREGISTREMENT COMPTABLE

La lettre de change et le billet à ordre sont pour le créancier des « effets à recevoir » et pour le débiteur des « effets à payer »

L’entrée en portefeuille des effets à recevoir

Lettres de change tirées par l’entreprise sur les clients

Billets à ordre souscrit à l’ordre de l’entreprise par les clients

Lettres de change ou billets endossés à l’ordre de l’entreprise

ECRITURE COMPTABLE TYPE

* La sortie des effets à recevoir

Encaissement direct

Cas très rare dans la pratique

* Endossement a l’ordre d’un tiers

Cas très rare dans la pratique

* Remise à l’escompte

Au lieu d’attendre l’échéance pour encaisser l’effet l’entreprise peut escompter celui-ci auprès d’une banque

Celle-ci verse les fonds à l’entreprise sous déductions des agios (charges externes) et des intérêts (charges financières).

ECRITURE COMPTABLE TYPE

==èAttention : cette écriture comptable ne peut être enregistrée qu’après réception l’entreprise de l’avis de crédit envoyé par la banque dans le cas contraire aucune écriture comptable n’est enregistrée

Remarque

Le compte « clients –effets à recevoir » ne sera soldé qu’à la date d’échéance de l’effet

* Remise à l’encaissement

Pour éviter de supporter des charges d’intérêts l’entreprise peut préférer la remise à l’encaissement au lieu de la remise à l’escompte

La remise à l’encaissement consiste à remettre un effet à la banque quelques jours seulement avant la date d’échéance de celui-ci

ECRITURES TYPES

* Remise à l’encaissement

* Encaissement

3 RENOUVELLEMENT DES EFFETS DE COMMERCE

Lorsqu’un client se rend compte qu’il ne pourra pas régler un effet de commerce a l’échéance il peut demander une prolongation d’échéance a son fournisseur

Le fournisseur accepte le plus souvent et modifie l’échéance de l’effet si ce dernier est encore en portefeuille il arrive parfois que des frais et de intérêts de retard soient réclamés au client ils sont alors portés a son compte afin de tenir compte du retard de paiement ils majorent ainsi le nominal du nouvel effet

4 EFFET IMPAYES

Le porteur d’un effet impayé peut réclamer à son débiteur le nominal de l’effet les intérêts de retard a partir de la date d’échéance et divers frais

Les écritures comptables types dépendent des différents cas suivants :

* L’effet impayé peut avoir été présenté par le tireur lui-même

* L’effet impayé peut avoir été présenté par un tiers s’il a été endossé

* L’effet impayé peut avoir été présenté par un établissement financier lors d’une remise à l’encaissement ou à l’escompte

LES REGLEMENTS

1 LES REGLEMENTS EN ESPECES

Les règlements en espèces sont au crédit du compte 516 caisses

Le compte caisse ne peut jamais présenter un solde créditeur

2 LES REGLEMENTS EFFECTUES PAR LA BANQUE

Les règlements bancaire sont portés au crédit du compte 5141 banque

Le compte banque peut présenter un solde créditeur (découvert)

Cas des remises de chèques en banque

Lors de la réception d’un chèque d’un client l’enregistrement comptable de cette opération s’effectue en 3 étapes

* Réception du chèque

* Remise du chèque à la banque

* Réception de l’avis de crédit (encaissement du chèque)

Remarque :

Dans la pratique on respecte rarement les 3 étapes en question on « se contente » très souvent de débiter la banque et de créditer le client

3 LE REGLEMENTEFFECTUES PAR CHEQUES POSTAUX

Même raisonnement que les règlements effectués par la banque

LES CHARGES DE PERSONNEL

1 GENERALITES

Les charges de personnel constituent toujours l’une des charges les plus importantes d’une entreprise

Il convient de ne pas confondre salaire brut et salaire net

Le salaire brut

Il comprend :

» Le salaire de base

» Les avantages en nature

» Les primes

» Les heures supplémentaires

Le salaire net

Il est obtenu après avoir déduit du salaire brut les retenues sur salaire celles-ci comprennent essentiellement :

» La cotisation salariale de sécurité sociale sur salaire plafonné a 5000 DH par mois

» L’impôt général sur les revenus (IGR)

» Les avances et les acomptes

» Les oppositions sur salaire

2 LES CHARGES SOCIALES PATRONALES

En plus du salaire brut l’employeur supporte un certain nombre de charges dites patronales

3 LES SUPPORTS DE LA PAIE

» Le bulletin de paie

» Le livre de paie

Exemple de bulletin de paie

4 LES DIFFERENTS PHASE COMPTABLE DE LA PAIE

» Enregistrement des avances et acomptes dans le compte 3431 « avances et acomptes au personnel »

» Etablissement du bulletin de paie

» Enregistrement du bulletin de paie

» Règlement des salaires

» Calculs et enregistrement des charges patronales

» Règlement des charges salariales et patronales

ECRITURE TYPE

Avances et acomptes

Enregistrement du bulletin de paie

Règlement des salaires

Règlement des charges patronales

Enregistrement des charges salariales et patronales

LES IMMOBILISATIONS

Les immobilisations comprennent tous les biens destinés à rester durablement dans l’entreprise

1 LES COMPTES D’IMMOBILISATIONS

Le plan comptable les classe en 4 catégories :

1.1 LES IMMOBILISATIONS EN NON-VALEURS (compte 21)

Comme l’indique leur nom il ne s’agit pas de véritables immobilisations.

Les immobilisations en non-valeurs sont des charges d’exploitation que l’entreprise peut immobiliser il s’agit des frais de constitution (publicité prospection) engagés lors de la création ou de l’extension de l’entreprise

1.2 LES IMMOBILISATIONS INCORPORELLES (compte 22)

Ce sont des biens qui n’ont pas de « corps » c'est-à-dire non représentés matériellement par exemple le fonds commercial (valeur des éléments incorporels telle que la clientèle versée lors du rachat d’une entreprise existante)

1.3 LES IMMOBILISATIONS CORPORELLES (compte 23)

Il s’agit des biens qui ont un « corps » dont l’entreprise est propriétaire on peut citer les comptes d’immobilisations corporelles suivants :

Terrains ; constructions ; installations technique : matériel et outillage ; matériel de transport : matériels de bureau et aménagement divers ; mobilier

1.4 LES IMMOBILISATIONS FINANCIERES (compte24/25)

Elles comprennent :

D’une part les titres donnant un droit de créance à l’entreprise par exemple prêts au personnel dépôts et cautionnement verses

D’autre part les titres donnant un droit de propriété a l’entreprise par exemple les titres de participation

2 ACQUISITION DES IMMOBILISATIONS

L’acquisition d’une immobilisation corporelle ou incorporelle doit être comptabilisée à son coût d’achat

Le coût d’achat comprend le prix d’achat et les frais d’achats tels que les frais de transport et de mise en service

ECRITURE TYPE

Remarque :

Les avances versées sur des commandes d’immobilisations sont inscrites dans le compte 2397 « avances acomptes versés sur commandes d’immobilisations corporelles »

Si l’entreprise produit elle-même une immobilisation la contrepartie du coût de l’immobilisation inscrite au débit du compte immobilisations est enregistrée au crédit du compte 714 « immobilisations produites par l’entreprise pour elle-même »

LES AMORTISSEMENTS

A la clôture de l’exercice comptable chaque entreprise doit effectuer l’inventaire ceci lui permet de connaître aussi exactement que possible la valeur de l’actif du passif des charges et des produits de l’entreprise pour l’exercice qui s’achève

Pour cela il est nécessaire

De dresser :

Un tableau des immobilisations et des amortissements
Un état des stocks
Un état des créances et des dettes
D’évaluer les pertes probables sur ces créances les rabais promis non encore accordés ou obtenus
…Etc.

1 SYSTEME D’AMORTISSEMENT

Pour faciliter le mécanisme des amortissements il convient de retenir les remarques suivantes :

L’immobilisation est enregistrée au coût d’acquisition celui-ci constitue la base d’amortissement
Le taux d’amortissement constant est égal à 100 : durée de vie de l’immobilisation
L’annuité appelée aussi dotation correspond au montant de l’amortissement annuel
La valeur nette d’amortissement (V.N.A) correspond à la différence entre la base d’amortissement et les amortissements cumulés

La dotation d’amortissement se calcule en fonction du système d’amortissement pratiqué par l’entreprise

Système d’amortissement linéaire ou constant

· Taux d’amortissement =100 (n étant la durée de vie de l’immobilisation)

· La dotation d’amortissement = coût d’acquisition de l’immobilisation

=cout d’acquisition x t

100

Remarque :

Le montant de la dotation d’amortissement se calcule à partie du 1^er jour du mois d’acquisition donc la dotation peut se calculer « prorata temporis » dans le cas où l’immobilisation est acquise en cours d’année en conséquence la dernière dotation est le complément de la 1ere dotation pour compléter l’anuité

Système d’amortissement dégressif :

· Taux d’amortissement = taux constant x le coefficient défini par l’administration fiscale

· La dotation d’amortissement = taux x le cout d’acquisition de l’immobilisation diminuée des amortissements cumulés des années précédentes

· Les coefficients sont de :

v 1.5 si la durée de vie de l’immobilisation est comprise entre 3 et 4 ans

v 2 si elle est comprise entre 5 et 6 ans

v 3 si elle est supérieure à 6 ans

Remarque :

La 1ere annuité dégressive se calcule a partie du mois d’acquisition l’amortissement s’apprécie en mois

Le calcul des derniers anuités est particulier si le taux dégressif devient égal ou inférieur au taux obtenu en faisant 100% nombre d’années restant à courir il faut retenir comme annuité :

Valeur nette d’amortissements

Nombre d’années restant à amortir

Exemple :

Un matériel industriel a été acquis le 01/10/2007 pour 70 000 DH hors taxes

Sa durée de vie est de 5 ans

Soit présenter le tableau d’amortissement

Le taux d’amortissement constant est de 100 = 20%

Le taux dégressif est de 20% x 2 = 40%

(1) 70 000 x40 x3 =7 000

1200

(2) Au début de l’année 1999 le nombre d’années restant à amortir de 2 ans 9 mois soit 33 mois

(3) Lorsque le taux linéaire est supérieur par rapport au taux dégressif celui-ci est abandonné au profit de celui-là

2 COMPTABILISATION

Les comptes d’amortissement sont :

281 amortissement des immobilisations en non-valeurs
282 amortissement des immobilisations incorporelles
283 amortissement des immobilisations corporelles

Ils sont crédités par le débit du compte 619 dotations d’exploitation

LES CLIENTS DOUTEUX

1 DEFINITION

Les provisions pour dépréciation constatent un amoindrissement de la valeur d’un élément d’actif résultant des causes dont les effets ne sont pas jugés irréversibles

Dés qu’une moins-value est probable des provisions sont comptabilisées sur les éléments d’actif non amortissables tels les stocks les créances

2 COMPTABILISATION

La provision pour dépréciation est enregistrée comme suit :

Dans certains cas la provision peut être soit annulée soit diminuée voici l’écriture comptable type

Les comptes à retenir sont :

3421 clients
3424 clients douteux ou litigieux
619 D .E aux provisions pour dépréciation
6182 pertes sur créances irrécouvrables
719 reprises sur provisions pour dépréciation

Les créances douteuses ou litigieuses :

Lorsque le règlement d’une créance est incertain il y a lieu en vertu du principe de prudence de le constater en comptabilité et de constituer une provision pour dépréciation

Constatation de la créance douteuse ou litigieuse :

La créance dont le règlement apparait comme incertain est transférée pour son montant T.T.C.

Constitution de la provision pour dépréciation

La perte probable sur la créance (totale ou partielle) est calculée sur le montant hors taxes

Sort de la provision pour dépréciation

La provision pour dépréciation est ajustée en fonction des prévisions cet ajustement se traduit :

v Soit par une augmentation de la perte probable

La provision est augmentée par une écriture identique à celle de la constitution

v Soit par une diminution de la perte probable

La provision est diminuée

ECRITURE TYPE

Les créances irrécouvrables :

Lorsqu’une créance devient irrécouvrable il est possible de la solder sans passer par le compte « clients douteux ou litigieux »

ECRITURE TYPE

Remarque :

Il est possible de débiter le compte 6585

« Créances devenues irrécouvrables » au lieu du compte 6182 ci-dessus lorsque la perte présente le caractère d’une opération non courante

LES PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES

1 DEFINITION

Les provisions pour risques et charges sont des provisions évaluées a la clôture de l’exercice (inventaire) et destinées à couvrir des risques et des charges que des événements survenus ou en cours rendent probables nettement précises quant à leur objet mais dont la réalisation est incertaine

2 COMPTABILISATION

Constitution de la provision pour risques et charges

La constitution de la provision pour risques et charges s’effectue comme pour une provision pour dépréciation mais le compte crédité est un compte de passif selon la nature du risque le compte débité est soit :

» 6195 « D.E.P pour risques et charges » lorsque le risque sur la charge concerne l’exploitation normale

» 6393 « D.E.P pour risques et charges financières » lorsque le risque ou la charge affecte l’activité financière de l’entreprise

» 6595 « dotation non courantes aux provisions pour risques et charges » lorsque le risque ou la charge a un caractère non courant

ECRITURE TYPE

Sort de la provision pour risques et charges

Les provisions pour risques et charges sont ajustées comme les provisions pour dépréciation

ECRITURE TYPES

* En cas d’augmentation de la provision

Ø En cas de diminution de la provision

LES REGULARISATIONS DES CHARGES ET DES PRODUITS

Conformément au principe de spécialisation des exercices l’entreprise ne doit prendre dans ses comptes de gestion que les charges et les produits afférents à l’exercice concerné

Or, au cours de l’exercice les comptes de gestion sont mouvementés pour des montants qui ne correspondent pas à l’exercice en question donc des régularisations sont nécessaires pour :

* Exclure de l’exercice concerné les charges et les produits déjà enregistrés en comptabilité qui ne concernent pas l’exercice clôturé ce sont les charges constatées d’avance et les produits constatés d’avance

* Inclure dans les comptes de gestion de l’exercice qui s’achève les charges et les produits non encore comptabilisés car il manque les documents justificatifs ce sont les charges à payer et les produits à recevoir

1 LES CHARGES CONSTATEES D’AVANCE

Les charges constatées d’avance sont des charges enregistrées au cours de l’exercice alors qu’elles concernent l’exercice suivant il faut donc éliminer la part des charges qui couvre une partie de l’exercice suivant

ECRITURE TYPE

Exemple

Le 1/11/N l’entreprise règle par chèque bancaire la prime d’assurance pour un montant de 12 000 DH pour la période allant du 1/11/N au 31/10/N+1

Enregistrement au journal de l’entreprise les écritures du règlement et a la clôture de l’exercice N

		1/11/N
6134 5141	Primes d’assurances		Banque	12 000	12 000
		31/12/N
3491 6134	Charges constatées d’avance			10 000	10 000
			Primes d’assurances
	Prime payée d’avance pour la période du 1/11/N au 30/10/N+1 12 000 x 10/12
		Date

La charge qui concerne l’exercice est de

12 000 – 10 000 = 2000

Remarque

Lors de la réouverture de l’exercice suivant le compte 3491 doit être soldé

2 LES CHARGES A PAYER

Elles sont enregistrées :

* Au débit d’un compte de charges qui se rattache a l’exercice pour le montant hors taxes la T.V.A récupérable étant enregistrée séparément dabs le compte correspondant

* Au crédit d’un compte de charges à payer (compte de bilan) rattaché aux compte de tiers concernés par la dette et dont les principaux sont :

v 4417 fournisseurs-factures non parvenues

v 4427 R.R.R-avoir à établir

v 4437 charges de personnel à payer

v 4447 charges sociales à payer

v 4493 intérêts courus et non échus a payer

Remarque :

Les charges à payer sont soldées à la réouverture de l’exercice suivant par contre-passation des écritures passées lors des travaux de fin d’exercice

3 LES PRODUITS CONSTATES D’AVANCE

Les produits constatés d’avance sont des produits comptabilisés avant que les prestations les justifiant aient été effectuées

Exemple

Facture envoyées aux clients alors que les marchandises n’ont pas été livrées
Loyers et intérêts correspondant à l’exercice suivant ont été encaissés et comptabilisés au cours de l’exercice

ECRITURE TYPE

4 LES PRODUIT A RECEVOIR

Les produits à recevoir sont les produits acquis a l’entreprise mais ils n’ont pas encore fait l’objet d’une facture ils sont généralement encaissés au cours des exercices suivants

Comptablement les produits à recevoir sont enregistrés

Au débit du compte de produits concernés
Au crédit du compte de produits à recevoir dont les principaux sont les suivants

* 3417 R.R.R à obtenir avoirs non encore reçus

* 3427 clients –factures a établir et créances sur travaux non encore facturables

* 3487 créances rattachées aux autres débiteurs

Exemple

Des marchandises livrées par l’entreprise en décembre N mais ne sont pas encore facturées

Remarque

Les produits constatés d’avance et les produits à recevoir sont soldés à l’ouverture de l’exercice suivant

En haut

3421

7111

4455

Ventes de marchandises

Etat T.V.A facturée

NET COM

T.V.A